Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI-PIC
SATAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1712381
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
MINI-PIC de SATAS

Présentation de la marque MINI-PIC

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SATAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATAS domicilié(e) 107 Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY (dossier no 2202872) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2202872) - France.

La marque MINI-PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI-PIC est expirée depuis le 17 décembre 2011.

SATAS a également déposé les autres marques suivantes : JETPLUS , SOSIE , SATAS MULTI.T , PRATICOURRIER , SATAS-BABY , ISI COURRIER


SATAS Société anonyme - 107 Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY (dossier no 2202872) - France


GILBEY de HAAS - (dossier no 2202872) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202872 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196455 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 25 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196454 - Publication au BOPI 1996-01-25

Plieuse, inséreuse, colleuse

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.